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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) richard mobilier
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ISAPAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISAPAN
richard mobilier, sas

Numéro de dépôt :
4226962
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
ISAPAN de richard mobilier

Présentation de la marque ISAPAN

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) richard mobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) richard mobilier domicilié(e) 124 rue de la pointe - 59139 - noyelles les seclin - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 192 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, richard mobilier, M. françois joncquez domicilié(e) 124 rue de la pointe - 59139 - noyelles les seclin - France.

La marque ISAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAPAN arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

richard mobilier a également déposé les autres marques suivantes : RM DIFFUSION , ISAFIL , RM ACOUSTIQUE , RM Mobilier , RM RICHARD DISTRIBUTION , RM ACOUSTIQUE , ISATRA , ISACUBE , RM ACOUSTIQUE , RM MOBILIER


richard mobilier, sas - 124 rue de la pointe - 59139 - noyelles les seclin - France - SIREN 438192544


richard mobilier, M. françois joncquez - 124 rue de la pointe - 59139 - noyelles les seclin - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).